Documents en cours
Documents en cours d’élaboration
Cette section présente les documents actuellement en cours de relecture ou de développement par votre groupe de travail.
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FS18.00 - Recommandations pour les repères d'indexation sur les capsules et bagues de bouteille en plastique
Par Cetie -
28/04/2014 -
Dernière Màj 25/03/2026 -
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Type FS (Fiches de recommandation)
Statut Document en cours
Édition Révision II
Édité le 09/02/2023
Cette fiche de recommandation décrit des différentes options possibles lorsque des repères (Index Marks) sont positionnés sur des capsules et des bagues PET, et indique les contraintes et les points importants à prendre en considération.
Les repères d'indexation considérés sont des caractéristiques géométriques définies. Ils peuvent être créés en saillie (ergots) ou en creux (encoches). Ces repères sont conçus pour permettre une mesure non destructive de l'angle d'application. La mesure peut être effectuée manuellement par un opérateur ou à l'aide de systèmes de vision automatisés (AVS). Différents types d'inspection et plusieurs types de configurations de caméra, dans le cas des AVS, peuvent nécessiter des repères d'indexation différents.
Fichier (s) à télécharger
FS18.00 (EN) - avec les commentaires de la réunion du 23/03/2026 - Révision II - Draft 12
FS18.00 (EN) - intégrant les commentaires de la réunion du 23/03/2026 - En cours - Révision II - Draft 13
FS21.00 - Bouteille PET - Support sous le col
Par BRITVIC -
12/01/2016 -
Dernière Màj 24/01/2025 -
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Type FS (Fiches de recommandation)
Statut Document en cours
Édition Première édition
Édité le 28/09/2022
Document abandonné
Fichier (s) à télécharger
FS21 (EN) - Draft 1
GME30.42 - Bague PET 26/22-15,1-1/2,3 - HF - Exp.
Par Cetie -
26/01/2024 -
Dernière Màj 31/03/2026 -
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Type GME (Fiches bagues)
Statut Document en cours
Édition Première édition
Cette fiche technique fournit les spécifications et les exigences de la bague à vis 26/22 mm avec un (1) départ filet pour les boissons carbonatées,
- jusqu'à 10,2 g de CO2/l (5,2 vol de CO2) pour les bouteilles d'une capacité maximale de 2,0 litres;
- jusqu'à 8,8 g de CO2/l (4,5 vol de CO2) pour les bouteilles d'une capacité maximale de 3,0 litres.
Cette bague peut être utilisée pour le remplissage à chaud (HF - Hot filling) avec une température maximale jusqu'à 90°C.
Cette bague est destinée aux bouteilles non réutilisables, elle comporte des fentes d'aération et est conçue pour recevoir une capsule en plastique à témoin d'inviolabilité qui se fixe sur un rebord prévu à cet effet.
Fichier (s) à télécharger
GME30.42 (EN) - Draft 3
GME30.42 (EN) - Version avec un nouveau schéma sans repère d'indexation - Draft 4
Guide No. 5 - Application de bouchons plastiques à vis filetés a tête plate sur bouteilles PET pour boissons
(Application sur bouteilles plastiques du bouchon plastique à vis de 28 mm pour produits carbonatés)
Par Cetie -
01/01/2008 -
Dernière Màj 21/02/2025 -
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Type Guides l'embouteillage
Statut Document en cours
Édition Révision II
Édité le 04/11/2019
Ce document fournit des informations de référence et les meilleures pratiques recommandées pour l'application de bouchons à vis plastique à tête plate sur des bouteilles PET pour boissons.
Il couvre toutes les tailles de bouchons et tous les types de boissons. Il ne couvre ni les aspects liés au remplissage ni les opérations en aval du traitement des produits conditionnés en bouteilles PET.
Fichier (s) à télécharger
Guide N°5 (EN) - Révision II - Draft 1
Guide N°5 (EN) - Révision I
Guide No.15 - Conseils sur l'application de la Directive sur les plastiques à usage unique (UE) 2019/904 et de la norme EN 17665+A1
(Conseils sur l'application de la Directive sur les plastiques à usage unique (UE) 2019/904 et de la norme EN 17665)
Par Cetie -
17/03/2022 -
Dernière Màj 19/01/2026 -
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Type Guides l'embouteillage
Statut Document en cours
Édition Révision IV
Édité le 12/03/2025
Ce guide est destiné à offrir aux parties intéressées telles que les embouteilleurs, les metteurs en marché ou les fabricants de bouchons une introduction à l'application de la Directive sur les plastiques à usage unique (SUP) 2019/904[1] et de la norme harmonisée EN 17665 - EMBALLAGE - MÉTHODES D'ESSAI ET EXIGENCES POUR DÉMONTRER QUE LES BOUCHONS ET LES COUVERCLES EN PLASTIQUE RESTENT ATTACHÉS AUX RÉCIPIENTS POUR BOISSONS, en particulier l'Article 6 (1) à (4) qui exige que les produits en plastique à usage unique, tels que définis dans la partie C de l'annexe de la Directive, qui ont des bouchons et couvercles en plastique ne puissent être mis sur le marché que si les bouchons et couvercles restent attachés au récipient pendant la phase d'utilisation prévue du produit.
L'un des objectifs de ce document est de guider les parties ayant l'intention de mettre sur le marché des produits susceptibles d'entrer dans le champ d'application de l'Article 6 (1 ) à (4) pour qu'elles répondent aux questions suivantes :
- Mon produit entre-t-il dans le champ d'application de l'Article 6 (1 ) à (4), de la Directive ?
- Dans l'affirmative, mon produit est-il conforme à l'Article 6 (1 ) à (4)?
- Dans l'affirmative, comment puis-je démontrer que mon produit est conforme à la Directive ?
En outre, le guide décrit les exigences de la Directive SUP et la justification de la spécification d'un bouchon doté d'un dispositif de fixation.
Avis de prévention :
Veuillez noter que la Directive sur les plastiques à usage unique (SUP) 2019/904 [1] est juridiquement contraignante et seule la Cour de justice de l'UE peut donner une interprétation du droit de l'Union Européenne qui fait autorité.
Fichier (s) à télécharger
Guide N°15 (EN) - En cours - Révision IV - Draft 6
Guide N°15 (EN) - Révision III
Guidelines No.20.00 - Exigences relatives aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) de préformes et de capsules destinées à des applications aseptiques
Par Cetie -
Dernière Màj 17/06/2026 -
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Type Cahiers de la qualité
Statut Document en cours
Édition Première édition
L'objectif de ce document est de décrire les aspects liés aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) de préformes et de capsules destinées à des applications de remplissage aseptique, de mettre en évidence les risques d'hygiéne courants et d'expliquer comment ceux-ci peuvent être évités ou considérablement réduits grâce aux bonnes pratiques de fabrication.
Par conséquent, les bonnes pratiques de fabrication constituent un élément essentiel, en particulier pour le remplissage aseptique, afin de réduire au minimum le risque lié aux matériaux d'emballage difficiles à stériliser.
Les points énumérés s'appuient sur une analyse approfondie du processus de fabrication.
Le processus de fabrication des préformes et des capsules peut être réalisé à la fois par moulage par injection et par compression ; par conséquent, les risques pour la qualité et les principes des bonnes pratiques de fabrication mentionnés dans le présent document s'appliquent à l'ensemble de ces procédés.
Fichier (s) à télécharger
Cahier de la qualité N°20.00 (EN) - En cours - Draft 2
Cahier de la qualité N°20.00 (EN) - Draft 1
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